Guide du Code canadien de l’électricité, 1ère partie, 25e édition – Une carte routière de William (Bill) Burr

12-juin-2023

William (Bill) Burr

Le Code est un document exhaustif. Il peut parfois sembler difficile de trouver rapidement l’information dont on a besoin. Cette série d’articles fournit des repères pour aider les utilisateurs à s’orienter dans ce document essentiel. Il ne s’agit pas de remplacer les notes de l’annexe B ou les explications des exigences individuelles contenues dans le manuel du CCE**, mais nous espérons qu’il vous aidera à vous orienter dans le Code.

La présente discussion sur les diagrammes et les annexes est basée sur la 25e édition.

La section des diagrammes du Code contient 10 diagrammes qui illustrent des renseignements essentiels auxquels renvoient diverses règles du Code. Les diagrammes cités en référence par les règles sont considérés comme des éléments normatifs (obligatoires) du Code.

Le diagramme 1, cité en référence par les règles 26-700, 26-720, 26-744, 38-023, 58-400, 78-052, 78-102, et 86-306, ainsi que le diagramme 2 et l’annexe B, illustre les configurations CSA pour les prises de courant non verrouillables en fonction de la tension et de l’intensité nominales.

Le diagramme 2, cité en référence par les règles 12-020, 26-700, 78-052, 78-102 et 86-306, ainsi que le diagramme 1 et l’annexe B, fournit des illustrations des configurations CSA des prises de courant verrouillables en fonction des tensions et des ampérages nominaux.

Le diagramme 3, cité en référence par la règle 14-102 et l’annexe B, illustre le point ultime de désexcitation du conducteur d’un circuit défectueux, en aval du ou des points marqués d’un astérisque.

Le diagramme 4, cité en référence par la règle 20-302 (2), illustre l’étendue de l’emplacement dangereux de la zone 2 depuis la face ouverte d’une cabine de peinture au pistolet.

Le diagramme 5, cité en référence par la règle 20-302, illustre l’étendue des emplacements dangereux des zones 1 et 2 pour les opérations de pulvérisation qui ne sont pas effectuées dans des cabines de pulvérisation.

Le diagramme 6, cité en référence par la règle 20-302 (7), illustre l’étendue des emplacements dangereux des zones 1 et 2 pour les opérations de pulvérisation qui ne sont pas effectuées dans des cabines de pulvérisation, mais dont le système de ventilation est verrouillé avec l’équipement de pulvérisation.

Le diagramme 7, cité en référence par la règle 20-034 et la partie B du tableau 63, illustre l’étendue des emplacements dangereux des zones 1 et 2 pour le chargement et le déchargement des véhicules-citernes et des wagons-citernes.

Le diagramme 8, cité en référence par la règle 20-034 et la partie E du tableau 63, illustre l’étendue des emplacements dangereux des zones 1 et 2 pour les pompes, les compresseurs de vapeur, les mélangeurs et les vaporisateurs à l’extérieur, à l’air libre.

Le diagramme 9, cité en référence par la règle 20-034 et la partie J du tableau 63, illustre l’étendue des emplacements dangereux des zones 1 et 2 pour le remplissage de conteneurs à l’extérieur, en plein air.

Le diagramme 10, cité en référence par la règle 20-302 (3), illustre l’étendue des emplacements dangereux de la zone 2 adjacents aux ouvertures d’une cabine de pulvérisation ou d’une pièce fermée.

La section des annexes du Code contient à la fois des annexes normatives (obligatoires) et des annexes informatives (non obligatoires) fournissant des renseignements relatifs aux règles du Code.

Annexe A – Normes de sécurité pour le matériel électrique, est une section normative et énumère les normes utilisées pour certifier que le matériel électrique est « approuvé » comme il est défini à la section 0. L’annexe A est périodiquement mise à jour selon l’annexe C. La dernière version de l’annexe A est accessible sur le portail du Code CE, Partie I. Avant la 25e édition (2021) du Code, l’annexe A contenait une liste complète des normes de matériel électrique, mais pour la 25e édition (2021) du Code, le contenu de l’annexe A a été supprimé du Code et publié en ligne. La version en ligne de l’annexe A est mise à jour tous les trimestres. Pour la 26e édition (2024), le contenu intégral de l’annexe A sera réintroduit dans le Code publié, et la version de juin 2023 de l’annexe A figurera dans la prochaine édition publiée du Code.

La version en ligne continuera d’être mise à jour tous les trimestres, mais l’annexe A publiée dans le Code 2024 restera inchangée jusqu’à la publication de la prochaine édition en 2027.

Il convient de noter que les normes internationales adoptées qui figurent dans la présente annexe peuvent comporter des dérogations canadiennes et qu’il est nécessaire de s’y conformer pour qu’elles puissent être appliquées au Canada. Il convient également de noter que CSA et d’autres organismes d’élaboration de normes (OEN) accrédités peuvent publier de nouvelles normes canadiennes pour le matériel

électrique, ou modifier ou publier périodiquement de nouvelles éditions des normes énumérées dans la présente annexe, et que ces normes peuvent être utilisées à des fins d’approbation de produits par des organismes de certification accrédités. Conformément aux procédures obligatoires de l’annexe C, l’OEN qui publie ou modifie une norme doit en aviser le gestionnaire de projet du comité de la partie I pour qu’il la distribue au comité.

Annexe B — Notes sur les règles est une section informative (non obligatoire) du Code qui fournit des renseignements et des illustrations clarifiant divers diagrammes, tableaux et règles.

Annexe C — Organisation et règles de procédure est une section normative (obligatoire) du Code qui décrit la structure du Comité du Code canadien de l’électricité, 1ière partie, des sous-comités, du Comité exécutif et du Comité de l’autorité réglementaire, ainsi que les procédures d’exploitation pour l’élaboration du Code. Elle comprend :

· les procédures de modification du Code, d’interprétation du Code et de recours, si les procédures ne sont pas respectées,

· le format et la terminologie du Code,

· les procédures d’inclusion des normes de référence dans l’annexe A, comme il est indiqué ci-dessus, un organigramme et une liste de contrôle des déclarations,

· un formulaire standard pour les rapports des sous-comités,

· un formulaire à utiliser pour demander une modification au Code canadien de l’électricité, 1ière partie, et

· un guide à l’intention des présidents de sous-comités pour l’évaluation des propositions et des rapports des sous-comités.

Annexe D – Tableau des renseignements généraux est une section informative (non obligatoire) qui inclut 17 tableaux et 4 diagrammes de renseignements généraux sous forme de tableau.

Annexe E – Salles exemptes de poussière est une section informative (non obligatoire) qui décrit la construction de salles exemptes de poussière adjacentes ou faisant partie de bâtiments qui, par la nature de leur utilisation ou de leur occupation, sont assujettis à des accumulations de particules de poussière pouvant créer un risque d’incendie ou d’explosion et vous permet de remplacer les exigences de l’annexe J pour les emplacements dangereux de classe II et de classe III.

Annexe F – Lignes directrices en matière d’ingénierie est une section informative (non obligatoire) qui fournit des lignes directrices en matière d’ingénierie pour la préparation des documents descriptifs de systèmes pour les systèmes électriques intrinsèquement

sûrs et les circuits de câblage d’induction non incendiaires, tels que cités en référence par les règles 18-002, 18-064, J18-002 et J18-064.

Annexe G – Installations électriques des systèmes de protection contre l’incendie est une section informative (non obligatoire) qui énumère les exigences relatives aux installations électriques des systèmes de protection contre l’incendie qui ne sont pas régies par les règles du Code canadien de l’électricité, 1ère partie, mais qui sont exigées par le Code national du bâtiment du Canada.

Annexe H – Équipement de détection des gaz combustibles est une section informative (non obligatoire) qui énumère les exigences et les recommandations relatives à l’équipement de détection des gaz combustibles à utiliser dans les atmosphères de gaz explosifs, tel que cité en référence par les règles 18-068 et J18-066.

Annexe I – Interprétations est une section informative (non obligatoire) qui comprend les interprétations du Comité du Code canadien de l’électricité, 1ière partie, qui ont été demandées par écrit au gestionnaire de projet du Comité de la 1ière partie. La forme d’une question doit être telle qu’on puisse y répondre par un « oui » ou un « non » catégorique. Ces interprétations sont basées sur les règles du Code 2018, de sorte que la numérotation et le contenu des règles du Code 2021 peuvent différer de ceux de l’édition 2018.

Annexe J – Installations du système de classe et de division contient des règles normatives et des notes informatives sur les règles pour les ajouts, les modifications, les rénovations ou l’exploitation et l’entretien des installations existantes utilisant le système de classe et de division autorisé par les règles 18-000 (3) 18-000 (4), 20-000 (2), et 20-000 (3). Les règles des annexes J18, J20, JD et JT sont normatives (obligatoires) et les notes et illustrations de l’annexe JB sont informatives (non obligatoires). Remarque : Les annexes J18, J20, JD et JT, en raison de leur longueur, seront examinées dans les prochains numéros.

Annexe K – Extrait d’IEC 60364-1 est une section informative (non obligatoire) extraite du chapitre 13 de la norme CEI 60364-1. Le chapitre 13 de la section 131 énonce les principes fondamentaux visant à assurer la sécurité des personnes, du bétail et des biens contre les dangers et les dommages pouvant résulter d’une utilisation raisonnable des installations électriques, et est cité dans le deuxième paragraphe de l’objet du Code.

Annexe L – Lignes directrices en matière d’ingénierie est une section informative (non obligatoire) qui fournit des lignes directrices en matière d’ingénierie pour déterminer la classification des zones dangereuses dans les installations où des atmosphères

explosives peuvent se former, comme l’exige la règle 18-004 du règlement. Cette annexe peut être utilisée comme guide pour classer les emplacements dangereux selon le système des zones et le système des classes et divisions.

Annexe M – Marques de prudence et d’avertissement traduites est une section informative (non obligatoire) qui fournit un tableau des marques de prudence et d’avertissement traduites de l’anglais vers le français.

Dans le prochain article, nous aborderons l’Annexe J18, de l’Annexe J.

i Source : CSA C22.1:21, Code canadien de l’électricité, 1ère partie : norme de sécurité relative aux installations électriques. © 2021 Association canadienne de normalisation. Veuillez visiter store.csagroup.org. Avec la permission du Groupe CSA, ce document est reproduit à partir de la norme du Groupe CSA C22.1:21, Code canadien de l’électricité, 1ère partie : norme de sécurité relative aux installations électriques. Ce matériel ne représente pas la position complète et officielle du Groupe CSA sur le sujet mentionné, qui est représenté uniquement par la norme dans son intégralité. Bien que l’utilisation de ce matériel ait été autorisée, le Groupe CSA n’est pas responsable de la manière dont les données sont présentées, ni des représentations et interprétations. Aucune autre reproduction n’est autorisée. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour acheter une ou plusieurs normes du Groupe CSA, veuillez visiter store.csagroup.org ou composer le 1-800-463-6727. ii William (Bill) Burr est membre associé du comité technique du Code canadien de l’électricité, 1ère partie, et anciennement président du Conseil consultatif canadien sur la sécurité électrique (CCCSE), inspecteur en chef des installations électriques et des ascenseurs pour la province de la Colombie-Britannique et les Territoires du Nord-Ouest, directeur de l’élaboration des normes sur l’électricité et le gaz et directeur de l’évaluation de la conformité au Groupe CSA. On peut joindre Bill à Burr and Associates Consulting billburr@gmail.com.